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Marques déposées par la société GENERALE BISCUIT
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MUTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUTINE
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
1216860
Date de dépôt :
25/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2002

Présentation de la marque MUTINE

Déposée le 25 octobre 1982 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2009091) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

La marque MUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTINE est expirée depuis le 25 octobre 2002.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2009091) - France - SIREN 328296587


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1992 n°2009091 - Publication au BOPI 1992-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Biscuits, gâteaux, pâtisseries, biscottes, confiseries, chocolat, pâtes alimentaires, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pains, confitures, tous produits alimentaires de régime et produits diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.