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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSE
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1635132
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2008

Présentation de la marque MOUSSE

Déposée le 31 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons, FRANCE (dossier no 2110867) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) domicilié(e) (dossier no 2110867) - France.

La marque MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSE est expirée depuis le 31 mars 2008.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons, FRANCE (dossier no 2110867) - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - (dossier no 2110867) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1998 n°2110867 - Publication au BOPI 1998-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Farines et préparations faites de céréales; pain, biscuits, gâteaux