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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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MILLEFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLEFEUILLE
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1603552
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque MILLEFEUILLE

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS - France.

La marque MILLEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLEFEUILLE est expirée depuis le 20 juillet 2000.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249105 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249105 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

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