Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
97695163
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 septembre 1997 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Inscription le 11 mars 2003 - retrait total n°366783 - Publication au BOPI 2003-03-11

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Consoles de jeux éléctroniques; lecteurs de disques numériques, disques numériques ou analogiques, bandes magnétiques. Machines à écrire. Aimants. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier; articles de papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau, cahiers, carnets, bloc-notes, papier à lettres, enveloppes pour la papeterie, marque-pages, blocs à dessin, albums, chemises pour documents, classeurs, gommes et liquides à effacer, craie à écrire, crayons, taille-crayons, pince-notes, règles à dessiner, trousses à dessin, sous-mains, tampons, tampons-encreurs; matériel pour les artistes, pinceaux, palettes pour peintres, planches à dessin, équerres à dessin, compas de tracé; photographies, clichés, caractères d'imprimerie; autocollants, décalcomanies, adhésifs (matières autocollantes pour la papeterie et le ménage); journaux, revues, brochures, catalogues, manuels, livres, bandes-déssinées, calendriers, almanachs, agendas, répertoires; cartes à jouer; cartes géographiques; cartes postales, cartes de voeux; serviettes, mouchoirs et nappes en papier; tableaux noirs; décors de théâtre; affiches et porte-affiches. Vêtements tels que culottes, bermudas, pantalons, vestes, chemises, chemisettes, "tee-shirts", chaussettes, bas, "sweat-shirts", pyjamas, culottes, sous-vêtements, fourrures (habillement), robes, jupes, pardessus, manteaux; casquettes, chapeaux; ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement); chaussures, bottes, sandales, chaussons; vêtements de sport; habits pour la natation. Epinglettes non en métaux précieux et aiguilles. Jeux, articles de jeux; jouets, panoplies, déguisements, masques, poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, peluches, figurines pour jouer (en plastique, en bois, en métal), jeux de construction (en plastique, en bois, en métal); dominos, dés, billes; véhicules en miniature; jeux de société; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis), cannes à pêche, moulinets de pêche; balles et ballons de jeux, gants de sport, tables de billard et accessoires, bicyclettes fixes d'entraînement, engins pour exercices corporels (extenseurs, haltères), cordes à sauter, raquettes, crosses de golf, sacs pour matériel de golf; patins à roulettes, planches à roulettes, skis, planches à voile, planches à neige; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie. Produits apéritifs salés ou sucrés à base de pomme de terre, aromatisés ou natures, pommes "chips"; mini-charcuterie pour apéritif. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat; boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat; sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et'ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Bières (alcoolisées ou non), eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons); préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques. Définition et mise en application de la politique générale d'une entreprise ou d'un groupe, dans les domaines mercatique, publicité, promotion, juridique, commercial, recherche et acquisition de nouvelles filiales, industriel, recherche et développement (toutes ces applications peuvent être faites à court, moyen et long terme). Etude de projets particuliers dans les mêmes domaines. Consultation d'expert en matière de mercatique, publicité, promotion, juridique, commerciale, recherche et acquisition de nouvelles filiales, industrielle, recherche et développement. Services d'éducation à savoir: dressage d'animaux, organisation d'examens ou de concours, enseignement scolaire, enseignement universitaire, enseignement professionnel, stages professionnels, enseignement par correspondance,édition de livres, journaux ou revues; services de divertissement à savoir: organisation de spectacles, organisation et gestion de parcs de loisirs, spectacles et jeux télévisés, spectacles et jeux radiophoniques, projection de films, spectacles de cirque, spectacles de théâtre, amusements publics, concerts, music-halls, spectacles de variétés. Services de jeux de hasard à savoir: casinos, salles de jeux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.