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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3481046
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2027
Marque en couleurs, figurative de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481046.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2017 n°2636958 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-11

Farines, tourtes (sucrées ou salées), pizzas, tartes (sucrées ou salées) ; pâtes alimentaires natures et/ou arômatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufres, gaufrettes, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou arômatisés ; produits apéritifs sucrés ou salés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière.