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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3314807
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2024
Marque figurative de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) Bâtiment Saarinen, 3 rue Saarinen - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314807.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 septembre 2024.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée - Bâtiment Saarinen, 3 rue Saarinen - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 328296587


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 12 août 2014 n°2565068 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-12

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Biscuits.