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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERALE BISCUIT société anonyme

Numéro de dépôt :
3302304
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2014
Marque figurative de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6 rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS - 91200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 126-130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302304.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 2014.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT société anonyme - 4-6 rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS - 91200 - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 126-130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant essentiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices.