(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188500.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 octobre 2022.
GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499615 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20