Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4 - 6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis-Mons (dossier no 2185699) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, société anonyme domicilié(e) (dossier no 2185699) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636418.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4 - 6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis-Mons (dossier no 2185699) - France - SIREN 328296587
GENERALE BISCUIT, société anonyme - (dossier no 2185699) - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2185699 - Publication au BOPI 2000-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace
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