(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 août 1982 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211883.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 août 2002.
GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1992 n°2007834 - Publication au BOPI 1992-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription - Concession de licence n°41660 - Publication au BOPI