Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
1211883
Date de dépôt :
27/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2002
Marque figurative de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 août 1982 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2007834) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211883.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 août 2002.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2007834) - France - SIREN 328296587


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1992 n°2007834 - Publication au BOPI 1992-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription - Concession de licence n°41660 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles : miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.