GENERALE BISCUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3001366
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2030
Présentation de la marque LU Petit-Beurre Nantes
Déposée le 14 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LU Petit-Beurre Nantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 29 novembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 AVENUE RÉAUMUR - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque LU Petit-Beurre Nantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 AVENUE RÉAUMUR - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication au BOPI 2000-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Republication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427672 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2019 n°2734819 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-27
Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier ; articles de papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau, cahiers, carnets, bloc-notes, papier à lettres, enveloppes pour la papeterie, marque-pages, blocs à dessin, albums, chemises pour documents, classeurs, gommes et liquides à effacer, craie à écrire, crayons, taille-crayons, pince-notes, règles à dessiner, trousses à dessin, sous-mains, tampons, tampons-encreurs ; matériel pour les artistes, pinceaux, palettes pour peintres, planches à dessin, équerres à dessin, compas de tracé ; photographies, clichés, caractères d'imprimerie ; autocollants, décalcomanies, adhésifs (matières autocollantes pour la papeterie et le ménage) ; journaux, revues, brochures, catalogues, manuels, livres, bandes-déssinées, calendriers, almanachs, agendas non électroniques, répertoires ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartes postales, cartes de voeux ; serviettes, mouchoirs et nappes en papier ; tableaux noirs ; décors de théâtre ; affiches et porte-affiches. Modèles de broderie. Valises, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage ; sacs d'écoliers, cartables ; sacs à main ; sacs à provisions ; parapluies, parasols ; porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux.. Meubles, glaces (miroirs), vitrines (meubles), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, coffres à jouets, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviette (non métalliques), échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Caches à broder, métiers à broder ; berceaux ; housses pour vêtements ; boîtes aux lettres ; traversins ; vannerie.. Ustensiles pour la cuisine ou le ménage ni en métaux précieux, ni en plaqué ; boîtes de conservation en verre ou en plastique ; verre travaillé ou semi-travaillé (sauf glaces pour immeuble) : verres, pots, assiettes non en métaux précieux, porcelaines, faïences ; beurriers ; boîtes à biscuits, à pain, à café ou à thé ; récipients calorifuges pour boissons ; bols, tasses, carafes, cruches, cristaux (verrerie) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux, casseroles, moules de cuisine, ouvre-bouteilles, ronds de serviette non en métaux précieux ; brosses à dents, porte-savon ; cages, brosses et peignes pour animaux ; arrosoirs, pots à fleurs. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie couverture de voyage. Rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Vêtements tels que culottes, bermudas, pantalons, vestes, chemises, chemisettes, "tee-shirts", chaussettes, bas, "sweat-shirts", pyjamas, culottes, sous-vêtements, fourrures (habillement), robes, jupes, pardessus, manteaux ; casquettes, chapeaux ; ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement) ; chaussures, bottes, sandales, chaussons ; vêtements de sport ; habits pour la natation. Epinglettes non en métaux précieux ; aiguilles ; broderies, dentelles ; dossards ; lacets de chaussures ; perruques, serre-tête ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, articles de jeux ; jouets, panoplies, déguisements, masques, poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, peluches, figurines pour jouer (en plastique, en bois, en métal), jeux de construction (en plastique, en bois, en métal) ; dominos, dés, billes ; véhicules en miniature ; jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis), cannes à pêche, moulinets de pêche ; balles et ballons de jeux, gants de boxe, d'escrime, de base-ball, tables de billard et accessoires, bicyclettes fixes d'entraînement, engins pour exercices corporels (extenseurs, haltères), cordes à sauter, raquettes, crosses de golf, sacs pour matériel de golf ; patins à roulettes, planches à roulettes, skis, planches à voile, planches à neige ; décorations pour arbres de Noël. Biscuits.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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