Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS EPIS
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
4496305
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
LES PETITS EPIS de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque LES PETITS EPIS

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS EPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 Avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LES PETITS EPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS EPIS arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : LU PETIT ECOLIER , GRANY , COEUR DE CAFE , LA PLANETE RECRE , FIGOLU , ELIPS , BEURRÉ NANTAIS , AGR4 , SARITA , TOSCA


GENERALE BISCUIT - 6 Avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Produits de boulangerie, tartes sucrées ou salées, tourtes sucrées ou salées, biscuits sucrés ou salés, crackers, biscuits, produits de pâtisserie, gâteaux, en-cas contenant du chocolat, gaufrettes, gaufres.