Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHOSE
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
1350046
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque LE PETIT CHOSE

Déposée le 10 avril 1986 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT CHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2066491) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2066491) - France.

La marque LE PETIT CHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT CHOSE est expirée depuis le 10 avril 2006.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2066491) - France - SIREN 326296587


GENERALE BISCUIT (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2066491) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1996 n°2066491 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.