Déposée le 12 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA PAVANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2056951) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
La marque LA PAVANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2056951) - France - SIREN 328296587
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1995 n°2056951 - Publication au BOPI 1995-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
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