Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERMETTE DE L'ALSACIENNE
GENERALE BISCUIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1242478
Date de dépôt :
01/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1993

Présentation de la marque LA FERMETTE DE L'ALSACIENNE

Déposée le 1 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FERMETTE DE L'ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91201 ATHIS-MONS (Essonne). - France.

La marque LA FERMETTE DE L'ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERMETTE DE L'ALSACIENNE est expirée depuis le 1 avril 1993.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT (Société Anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91201 ATHIS-MONS (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices.