Marque expirée - Marque en non vigueur

HEUDEBERT NATURELLEMENT
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3667020
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2019
HEUDEBERT NATURELLEMENT de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque HEUDEBERT NATURELLEMENT

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEUDEBERT NATURELLEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3, rue Saarinen - Bâtiment Saarinen - 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEUDEBERT NATURELLEMENT est expirée depuis le 28 juillet 2019.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 3, rue Saarinen - Bâtiment Saarinen - 94150 RUNGIS - France - SIREN 328296587


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656496 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Cacao, chocolat, boisson à base de cacao et/ou de chocolat et préparation pour faire ces boissons. Produits de boulangerie, de pâtisserie, de confiserie, à savoir, pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufres, gaufrettes, gâteaux, pâtisseries ; barres de céréales ; préparations faites de céréales. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière.