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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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HARMONY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HARMONY
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4360074
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2027
HARMONY de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque HARMONY

Déposée le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONY arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Farines et préparations faites de céréales, céréales, produits de boulangerie, pain, pâtisseries, biscuits (sucrés ou salés), crackers, cookies, gâteaux, biscottes, gaufres, gaufrettes, barres de céréales, gâteaux apéritifs sucrés ou salés, produits de confiserie ;

Produits agricoles, céréaliers, horticoles et forestiers, céréales, fruits et légumes, tous les produits précités étant issus de pratiques agricoles respectant la biodiversité ou préparés à partir de produits issus des pratiques agricoles précitées ;

Services d'agronomie, nommément études et recherches pour la conception et la mise en oeuvre d'un programme de promotion de la biodiversité et en particulier la conception d'une méthodologie / feuille de route environnementale pour la culture et la récolte des céréales ;

Services d'agriculture et d'agronomie.