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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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GRILLE RUSTIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRILLE RUSTIQUE
GENERALE BISCUIT Société anonyme

Numéro de dépôt :
95570327
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2015

Présentation de la marque GRILLE RUSTIQUE

Déposée le 4 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRILLE RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3 Rue Saarinen, Batiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2282191) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2282191) - 75002 - France.

La marque GRILLE RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRILLE RUSTIQUE est expirée depuis le 4 mai 2015.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT Société anonyme - 3 Rue Saarinen, Batiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2282191) - 94150 - France - SIREN 328296587


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2282191) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Renouvellement sans limitation le 17 février 2005 n°2282191 - Publication au BOPI 2005-02-17

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656496 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Farines et préparations faites de céréales, en particulier pain et biscottes