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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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GRANY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRANY
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95582427
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2025

Présentation de la marque GRANY

Déposée le 27 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque GRANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRANY arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 16 septembre 2003 - renonciation partielle n°377462 - Publication au BOPI 2003-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Renouvellement avec limitation le 16 juin 2005 n°2291065 - Publication au BOPI 2005-06-16

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588570 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656496 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers, à l'exception des boissons avec des fruits et/ou des parties de fruits et/ou des arômes de fruits déterminant le caractère de ces produits, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, barres céréalières, à l'exception des barres céréalières contenant des fruits et/ou des arômes de fruit déterminant le caractère de ces produits. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.