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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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GOUTER GATEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOUTER GATEAU
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1350811
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006
GOUTER GATEAU de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque GOUTER GATEAU

Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOUTER GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2068181) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2068181) - France.

La marque GOUTER GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOUTER GATEAU est expirée depuis le 15 avril 2006.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2068181) - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2068181) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1996 n°2068181 - Publication au BOPI 1996-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 9 juillet 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°203691 - Publication au BOPI 1996-07-09

Inscription le 1 juillet 1996 - Recours en restauration n°203216 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 21 mai 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°201321 - Publication au BOPI 1996-05-21

Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.