Déposée le 17 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.
La marque FRELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons - France - SIREN 328296587
GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisserie, pâtisserie sèche, pâtisserie fraîche, pâtisserie surgelée. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices
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