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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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FREGATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREGATIN
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1631451
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2000

Présentation de la marque FREGATIN

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREGATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4 - 6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS - France.

La marque FREGATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATIN est expirée depuis le 5 décembre 2000.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4 - 6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Confiseries, sucres, chocolats, cacaos et miels