Déposée le 3 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) Générale Biscuit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORCE DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Générale Biscuit domicilié(e) 4-6 rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS - 91200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 031 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Générale Biscuit C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction des Marques & Modèles domicilié(e) 130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
La marque FORCE DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Générale Biscuit, société anonyme - 4-6 rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS - 91200 - France - SIREN 324031525
Générale Biscuit C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction des Marques & Modèles - 130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08
Inscription le 8 octobre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°482402 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Lait et produits laitiers, à l'exception des boissons avec des fruits et/ou des parties de fruits et/ou des arômes de fruits déterminant le caractère de ces produits, tels que : desserts, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes. Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Produits laitiers glacés. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca.Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires (nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés) barres céréalières notamment composées de muesli et aromatisées au chocolat, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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