FORCE
Présentation de la marque FORCE
Déposée le 4 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE est expirée depuis le 4 juin 2009.
GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Inscription le 7 avril 2003 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°367926 - Publication au BOPI 2003-04-07
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28