Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99795612
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2009

Présentation de la marque FORCE

Déposée le 4 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - Dir. Marques & Modèles - France.

La marque FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE est expirée depuis le 4 juin 2009.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - Dir. Marques & Modèles - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 7 avril 2003 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°367926 - Publication au BOPI 2003-04-07

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Préparations faites de céréales notamment biscuits, barres biscuitières et pâtisserie.