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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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FINE TARTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE TARTINE
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95589236
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2005

Présentation de la marque FINE TARTINE

Déposée le 22 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINE TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c:O Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - France.

La marque FINE TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589236.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE TARTINE est expirée depuis le 22 septembre 2005.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c:O Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie; levure, préparation pour faire lever