Déposée le 17 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fabrik à Fêtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-51 du 22 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque Fabrik à Fêtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT, société par action simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2016 n°2627742 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-13
Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant essentiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; produits apéritifs à base de pâte boulangère, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés). Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaire) miel.
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