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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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ESMERALDA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESMERALDA
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1329015
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque ESMERALDA

Déposée le 31 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESMERALDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2055203) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

La marque ESMERALDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESMERALDA est expirée depuis le 31 octobre 2005.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2055203) - France - SIREN 328296587


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1995 n°2055203 - Publication au BOPI 1995-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices.