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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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DOUCEUR LEGERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCEUR LEGERE
GENERALE BISCUIT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1330869
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque DOUCEUR LEGERE

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEUR LEGERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) Bâtiment Saarinen, 3, rue Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2298915) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298915) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCEUR LEGERE est expirée depuis le 14 novembre 2015.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT Société anonyme - Bâtiment Saarinen, 3, rue Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2298915) - 94150 - France - SIREN 328296587


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298915) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298915 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation n°2057168 - Publication au BOPI 1995-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Confitures, purées de fruits, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.