Marque expirée - Marque en non vigueur

DONNEZ DU BON, DONNEZ DU BIEN
GENERALE BISCUIT Société anonyme

Numéro de dépôt :
97666043
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017

Présentation de la marque DONNEZ DU BON, DONNEZ DU BIEN

Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONNEZ DU BON, DONNEZ DU BIEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3 Rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2333894) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2333894) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONNEZ DU BON, DONNEZ DU BIEN est expirée depuis le 27 février 2017.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT Société anonyme - 3 Rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2333894) - 94150 - France - SIREN 328296587


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2333894) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333894 - Publication au BOPI 2007-02-08

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656496 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Produits pharmaceutiques; confiserie à usage pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, lait d'amandes à usage pharmaceutique; ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose. Produits diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, herbes médicinales, huiles à usage médical, infusions médicinales, sucre à usage médical; sels pour bains d'eaux minérales, sels d'eaux minérales, bains médicinaux. Produits vétérinaires. Substances nutritives pour micro-organismes. Préparations de vitamines. Alimentation pour bébés à savoir: farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pomme de terre, aromatisés ou nature; mini-charcuterie pour apéritif. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide étant nature ou aromatisés; boissons composées majoritairement de lait, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement de la pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Service d'éducation à savoir: dressage d'animaux, organisation d'examens ou de concours, enseignement scolaire, enseignement universitaire, enseignement professionnel, stages professionnels, enseignement par correspondance, édition de livres, journaux ou revues; services de divertissement à savoir: distribution de journaux ou de revues, abonnements à des journaux ou des revues, organisation de spectacles et jeux télévisés, spectacles et jeux radiophoniques, projection de films, spectacles de cirque, spectacles de théâtre, amusements publics, concerts, music- halls, spectacles de variétés. Services de jeux de hasard à savoir: casinos, salles de jeux. Services traiteur (alimentation), cafés, cafétérias, restaurants, restaurants libre-service, "snacks-bars" restauration rapide, salons de thé; services de gestion de restaurants, services de gestion de débits de boissons; hôtellerie, balnéothérapie, thalassothérapie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.