Marque expirée - Marque en non vigueur

DINETTE
GENERALE BISCUIT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1463087
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2018

Présentation de la marque DINETTE

Déposée le 2 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DINETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3, rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2371458) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2371458) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DINETTE est expirée depuis le 2 mai 2018.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT Société par Actions Simplifiée - 3, rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2371458) - 94150 - France - SIREN 328296587


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2371458) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2008 n°2371458 - Publication au BOPI 2008-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation n°2114199 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Biscuits, farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.