Marque expirée - Marque en non vigueur

CROUSTIES
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
97659884
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2017

Présentation de la marque CROUSTIES

Déposée le 21 janvier 1997 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTIES »

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3 Rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2331857) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2331857) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTIES est expirée depuis le 21 janvier 2017.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - 3 Rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2331857) - 94150 - France - SIREN 328296587


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2331857) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331857 - Publication au BOPI 2007-01-18

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656496 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Fruits et légumes conservés et/ou cuits; fruits secs, natures ou aromatisés; compotes, confitures et gelées; produits apéritifs salés ou sucrés, notamment à base de pomme de terre, aromatisés ou natures, mini-charcuterie pour apéritif. Riz, riz soufflé; tapioca; farine; tartes et tourtes sucrées ou salées; pizzas, pâtes alimentaires(natures ou aromatisées et/ou fourrées); plats préparés, totalement ou partiellement composés de pâte à tarte; pains, pain grillé, biscottes; biscuits (sucrés ou salés); gaufrettes, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrées et/ou aromatisés; confiserie; sel (nature ou aromatisé); moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.