Déposée le 19 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMMODORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2017957) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2017957) - France.
La marque COMMODORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2017957) - France - SIREN 328296587
GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2017957) - France
Renouvellement avec limitation le 22 avril 1993 n°2017957 - Publication au BOPI 1993-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Inscription - Transmission de propriété n°8379 - Publication au BOPI
Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, salaisons.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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