Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
/
COEUR DE MENTHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR DE MENTHE
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1366446
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2026
COEUR DE MENTHE de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque COEUR DE MENTHE

Déposée le 15 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR DE MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque COEUR DE MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COEUR DE MENTHE arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2311091 - Publication au BOPI 2006-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Renouvellement sans limitation n°2066484 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611533 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.