Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
/
CHATONAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATONAIS
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1513149
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2009

Présentation de la marque CHATONAIS

Déposée le 7 février 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATONAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons, FRANCE (dossier no 2136136) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) (dossier no 2136136) - France.

La marque CHATONAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATONAIS est expirée depuis le 7 février 2009.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons, FRANCE (dossier no 2136136) - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - (dossier no 2136136) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136136 - Publication au BOPI 1999-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Tous produits alimenatires de régime et produits diététiques.Confitures. Pâtes alimentaires, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.