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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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CHAMONIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMONIX
GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92435100
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022

Présentation de la marque CHAMONIX

Déposée le 24 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3, rue Saarinen, Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAMONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMONIX est expirée depuis le 24 septembre 2022.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée - 3, rue Saarinen, Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 328296587


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2222702 - Publication au BOPI 2002-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 13 novembre 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°359004 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499314 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir