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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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CHAMONIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMONIX
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1330524
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2025

Présentation de la marque CHAMONIX

Déposée le 12 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAMONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMONIX arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2056954 - Publication au BOPI 1995-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298912 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription - Concession de licence n°41660 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596690 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-09

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.