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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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CAPRICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1631445
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2010

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4 - 6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis-Mons (dossier no 2185697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, société anonyme domicilié(e) (dossier no 2185697) - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 5 décembre 2010.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4 - 6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis-Mons (dossier no 2185697) - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, société anonyme - (dossier no 2185697) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2185697 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Biscuits, gâteaux, patisserie