Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
GENERALE BISCUIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1174671
Date de dépôt :
08/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 8 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4 et 6 rue Edouard-Vaillant, ATHIS-MONS (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 8 juillet 1991.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT (S.A.) - 4 et 6 rue Edouard-Vaillant, ATHIS-MONS (Essonne). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Biscuits, gâteaux, pâtisserie.