Déposée le 8 octobre 2015 par la société GENERALE BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiés - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Produits de boulangerie, tapioca, farines, tartes et tourtes salées ou sucrées, préparations faites de céréales, céréales, pain, biscottes, biscuits salés ou sucrés, crackers, cookies, gaufrettes, barres céréales, gaufres, gâteaux, pâtisseries ; tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; amuse-gueules, à savoir canapés salés ou sucrés, pâtes à biscuit ou à pâtisserie, produits de confiserie, glaces comestibles, nommément crèmes glacées, pâtisseries et desserts surgelés.
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