Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUT
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiés

Numéro de dépôt :
4216131
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2025
BRUT de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque BRUT

Déposée le 8 octobre 2015 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiés - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits de boulangerie, tapioca, farines, tartes et tourtes salées ou sucrées, préparations faites de céréales, céréales, pain, biscottes, biscuits salés ou sucrés, crackers, cookies, gaufrettes, barres céréales, gaufres, gâteaux, pâtisseries ; tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; amuse-gueules, à savoir canapés salés ou sucrés, pâtes à biscuit ou à pâtisserie, produits de confiserie, glaces comestibles, nommément crèmes glacées, pâtisseries et desserts surgelés.