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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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BRUNELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUNELLA
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1261010
Date de dépôt :
05/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2004

Présentation de la marque BRUNELLA

Déposée le 5 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUNELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2026845) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

La marque BRUNELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUNELLA est expirée depuis le 5 janvier 2004.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2026845) - France - SIREN 328296587


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1993 n°2026845 - Publication au BOPI 1993-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Inscription - Transmission de propriété n°12340 - Publication au BOPI

Tous produits alimentaires de régime et produits diététiques.Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.