Marque renouvelée - Marque en vigueur

BISCUITERIE DE L'ISLE
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3486256
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2027
BISCUITERIE DE L\'ISLE de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque BISCUITERIE DE L'ISLE

Déposée le 6 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE L'ISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BISCUITERIE DE L'ISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUITERIE DE L'ISLE arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524665 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656497 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637090 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-12

Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.