Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEBE-SOLEIL
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
1225485
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2003

Présentation de la marque BEBE-SOLEIL

Déposée le 25 janvier 1983 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEBE-SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2013343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

La marque BEBE-SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEBE-SOLEIL est expirée depuis le 25 janvier 2003.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2013343) - France - SIREN 328296587


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1993 n°2013343 - Publication au BOPI 1993-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Jeux, Jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.