Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BAGATELLE
Numéro de dépôt :
1344239
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BAGATELLE
Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLE »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 26 février 1996.
GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription - Renonciation totale n°39496 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°39496 - Publication au BOPI