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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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ATOUT COEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATOUT COEUR
GENERALE BISCUIT société anonyme

Numéro de dépôt :
1433323
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2017
ATOUT COEUR de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque ATOUT COEUR

Déposée le 11 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOUT COEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3 rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2344313) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2344313) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATOUT COEUR est expirée depuis le 11 septembre 2017.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT société anonyme - 3 rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2344313) - 94150 - France - SIREN 328296587


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2344313) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344313 - Publication au BOPI 2007-06-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation n°2096403 - Publication au BOPI 1997-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, pains, biscottes.