Déposée le 6 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Générale Biscuit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Générale Biscuit domicilié(e) 4-6 Rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS MONS,France (dossier no 2244590) - 91200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Générale Biscuit GROUPE DANONE c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2244590) - 75008 - France.
La marque ASODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Générale Biscuit société anonyme - 4-6 Rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS MONS,France (dossier no 2244590) - 91200 - France - SIREN 328296587
Générale Biscuit GROUPE DANONE c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2244590) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244590 - Publication au BOPI 2003-06-13
Renouvellement sans limitation n°2023806 - Publication au BOPI 1993-45
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, produits diététiques et de régime, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, biscottes, gâteaux, pain d'épices, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces, épices, glace.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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