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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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ARRETE DE COPIER! PETIT ECOLIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARRETE DE COPIER! PETIT ECOLIER
GENERALE BISCUIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3450474
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2016
ARRETE DE COPIER! PETIT ECOLIER de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque ARRETE DE COPIER! PETIT ECOLIER

Déposée le 14 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARRETE DE COPIER! PETIT ECOLIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3 Rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRETE DE COPIER! PETIT ECOLIER est expirée depuis le 14 septembre 2016.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT Société Anonyme - 3 Rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 328296587


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Vêtements tels que culottes, bermudas, pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee-shirts, chaussettes, bas, pyjamas, culottes, sous-vêtements, fourrures (habillement), robes, jupes, pardessus, manteaux ; casquettes, chapeaux ; ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chandails, bottes, sandales, chaussons ; vêtements de sport ; habits pour la natation.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.