Marque expirée - Marque en non vigueur

AELIA
GENERALE BISCUIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3441423
Date de dépôt :
19/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2016
AELIA de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque AELIA

Déposée le 19 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AELIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3 Rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AELIA est expirée depuis le 19 juillet 2016.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT Société Anonyme - 3 Rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 328296587


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries, produits apéritifs, tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.