Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCROCHE COEUR
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
1307583
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2005

Présentation de la marque ACCROCHE COEUR

Déposée le 29 avril 1985 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCROCHE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2046020) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

La marque ACCROCHE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCROCHE COEUR est expirée depuis le 29 avril 2005.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2046020) - France - SIREN 328296587


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1995 n°2046020 - Publication au BOPI 1995-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.