Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORTICRACK
GENERALE BISCUIT (S.A.) 4 et 6 rue Edouard Vaillant ATHIS-MONS (Essonne).

Numéro de dépôt :
1200796
Date de dépôt :
06/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1992

Présentation de la marque TORTICRACK

Déposée le 6 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT 4 et 6 rue Edouard Vaillant ATHIS-MONS (Essonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORTICRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT 4 et 6 rue Edouard Vaillant ATHIS-MONS (Essonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque TORTICRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTICRACK est expirée depuis le 6 avril 1992.

GENERALE BISCUIT 4 et 6 rue Edouard Vaillant ATHIS-MONS (Essonne a également déposé les autres marques suivantes : LU , YUKA , REGIMETTE


GENERALE BISCUIT (S.A.) 4 et 6 rue Edouard Vaillant ATHIS-MONS (Essonne). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices; glace.