Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRANIF
S.A.R.L. GENERALE AUTOMOBILE

Numéro de dépôt :
1548696
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1997
BRANIF de GENERALE AUTOMOBILE

Présentation de la marque BRANIF

Déposée le 9 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRANIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE AUTOMOBILE domicilié(e) Zone Industrielle - Secteur Bleu No 65, 06510 CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La S.C.P. DELPLANCKE - France.

La marque BRANIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANIF est expirée depuis le 9 novembre 1997.

GENERALE AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : VERNHES SIE , (Marque figurative) , CENTURION


S.A.R.L. GENERALE AUTOMOBILE - Zone Industrielle - Secteur Bleu No 65, 06510 CARROS - France


La S.C.P. DELPLANCKE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Pièces détachées automobiles